Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Jean-Pierre Laporte
DOMAINE LAPORTE, SARL

Numéro de dépôt :
4252220
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
Domaine Jean-Pierre Laporte de DOMAINE LAPORTE

Présentation de la marque Domaine Jean-Pierre Laporte

Déposée le 25 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Jean-Pierre Laporte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE SAINT SATUR - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 453 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ledieu Anne-Clotilde domicilié(e) 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Domaine Jean-Pierre Laporte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Jean-Pierre Laporte arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

DOMAINE LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE LA CRESLE , dL Laporte LE ROCHOY , LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE , LA CHENILLOT , Le Comte de Charme , dL Laporte , DOMAINE LAPORTE , LE RENARD DOMAINE LAPORTE , CHANTEREINE , CAVE DE LA CRESLE DOMAINE LAPORTE


DOMAINE LAPORTE, SARL - CAVE DE LA CRESLE SAINT SATUR - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 950453571


Mme Ledieu Anne-Clotilde - 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738731 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.